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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alain Ponelle Conseils
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Effi-Garantie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Effi-Garantie
Alain Ponelle Conseils, sarl

Numéro de dépôt :
3971389
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2022
Effi-Garantie de Alain Ponelle Conseils

Présentation de la marque Effi-Garantie

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alain Ponelle Conseils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Effi-Garantie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alain Ponelle Conseils domicilié(e) Tour Sébastopol, 3 quai Kléber - 67000 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 599 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Ponelle Conseils, M. Alain ponelle domicilié(e) Tour Sébastopol, 3 quai Kléber - 67000 - Strasbourg - France.

La marque Effi-Garantie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Effi-Garantie est expirée depuis le 27 décembre 2022.

Alain Ponelle Conseils a également déposé les autres marques suivantes : Effi-Adapt , Effi-Process , IEMAPS INSTITUT EUROPEEN POUR LE MANAGEMENT ET LA PREVENTION DU STRESS , effiEnergy Efficiency in energy , Effi-Save


Alain Ponelle Conseils, sarl - Tour Sébastopol, 3 quai Kléber - 67000 - Strasbourg - France - SIREN 531599090


Alain Ponelle Conseils, M. Alain ponelle - Tour Sébastopol, 3 quai Kléber - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 17 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665121 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.